Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BACTERYL
Numéro de dépôt :
1018962
Date de dépôt :
30/12/1976
Lieu de dépôt :
Tri. LYON
Présentation de la marque BACTERYL
Déposée le 30 décembre 1976 par CREUS Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. LYON), la marque française « BACTERYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BACTERYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BACTERYL est expirée depuis le 30 décembre 1986.
CREUS Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001